Accueil > Professionnel de la santé > Fonctions bas de page > Mentions légales
Mentions légales
Numéro général
04 242 52 00
Accueil
Rendez-vous
04 242 52 52
Renseignement
04 242 52 11
Urgences
Sart Tilman
04 366 77 11
Bruyères
04 367 96 03
Mentions légales
Mentions légales
 
  Imprimer

Responsabilité

Le CHU de Liège accorde le plus grand soin à la réalisation et à la rédaction du présent site. Il ne peut cependant garantir à 100 % l'exactitude ni l’exhaustivité des informations y contenues. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour lesquelles le CHU de Liège ne pourrait être tenu responsable.
Le contenu des sites Internet repris en liens hypertextes par le présent site n'engage pas la responsabilité du CHU, lequel s'engage toutefois à retirer dans les plus brefs délais le lien hypertexte vers un site dont il apprendrait que le contenu est illégal.
Le CHU de Liège ne peut être tenu responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, qui découleraient de l'usage du présent site par l'utilisateur (exemple: virus, fichiers endommagés, perte de programmes ou autres données, etc.) pas plus que des interruptions de transmission ou autres problèmes techniques affectant le réseau Internet.
Le CHU de Liège se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations contenues dans ce site ainsi que les présentes mentions légales et ce sans notification préalable.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site sont la propriété exclusive du CHU de Liège, qui est également titulaire des droits d'auteur, droits voisins et droits sur les bases de données, à titre de cessionnaire ou de producteur (d'œuvres audiovisuelles, d'œuvres audio et de bases de données).
Il faut entendre par éléments du site notamment les photographies, les articles et autres textes, les dessins, les logos, les bandes-sons, les films et autres animations, le lay-out, etc.
Le CHU de Liège soumet à son autorisation écrite expresse toute reproduction, communication, ou modification d'un ou plusieurs éléments du site sur tout type de support par tout utilisateur, à l'exception des reproductions réalisées soit à des fins de consultations privées soit dans un but d'enseignement ou de recherche.
Le CHU de Liège reconnaît la pleine application des exceptions légales définies dans la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. Dans le cadre de ces exceptions, les utilisateurs doivent cependant mentionner l'origine des éléments qu'ils reproduisent (à savoir, l'adresse du site "http://www.chu.ulg.ac.be", la dénomination CHU de Liège, le nom de l'auteur s'il est mentionné sur le site, le titre éventuel de l'élément reproduit) et doivent respecter les droits moraux de l'auteur, ou des auteurs concernés, que le CHU de Liège entend faire respecter.
Le CHU de Liège autorise l'utilisateur du site à créer un lien hypertexte simple vers le présent site à condition que le site extérieur référençant le présent site ne contienne aucun propos diffamatoire ni autre contenu illégal, et à l'exclusion du recours aux techniques de liens profonds, de "framing" et d'"inlining".

Droit à l'image

Les personnes représentées et identifiables sur le présent site ont autorisé le CHU de Liège à reproduire leur image sur ce site. Toute reproduction ou autre utilisation de l'image d'une personne représentée sur ce site est interdite à tout utilisateur, sauf à obtenir de la part de cette personne une autorisation écrite expresse.

Vie privée

Le CHU de Liège entend respecter la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
Les informations à caractère personnel recueillies par le biais de formulaires ne seront utilisées que dans les limites nécessaires et précisées lors de leur collecte. Elles ne seront ni transmises ni cédées à d'autres organisations ou institutions.
Le présent site utilise des "cookies" dans le seul but de collecter des informations relatives à l'utilisation du site. Les informations collectées ne sont pas des informations identifiant l'utilisateur personnellement. Il s'agit plutôt d'informations techniques basiques relatives à l'ordinateur utilisé et à sa connexion avec le réseau Internet.

Droit applicable et juridiction compétente

Toute utilisation du présent site est soumise au droit belge.
Tout litige relatif à l'utilisation du présent site ou à son contenu relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Liège.

Contact

Pour toutes questions ou communications de commentaires relatives au présent site, le CHU de Liège invite l'utilisateur à envoyer un courriel à l'adresse :service.communication@chu.ulg.ac.be

Version imprimable
Page mise à jour le 2014-06-11


Siège social
Centre Hospitalier Universitaire de Liège
Domaine Universitaire du Sart Tilman
Bâtiment B 35
B-4000 Liège
Belgique


© 2010 CHU de Liège | Mentions légales | Plan du site